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Plans et programmes

Les bons plans pour l'atmosphère !


Agir ensemble pour une meilleure qualité de l'atmosphère.

Une vision transversale des problématiques de l'atmosphère intégrant AIR / CLIMAT / ÉNERGIE permettra de mettre en place des principes de gestion durable. Les leviers d’actions se situent dans la mise en oeuvre adaptée des plans et programmes des territoires et dans la prise en compte d’une problématique transversale.

Le Plan Particules lancé à l’échelle nationale, vise à réduire les émissions de particules, mais aussi celles d’oxydes d’azote et d’ammoniac qui en sont des précurseurs. Il concerne tous les secteurs à l’origine de ces émissions, le secteur résidentiel (chauffages), industriel, l’agriculture ou le transport. Il a pour objectif, d’ici 2015, de réduire la concentration de 30 % de la pollution de fond par les particules.

La loi Grenelle 2 a prévu de nouveaux outils locaux qui renforcent les plans de protection de l’atmosphère (PPA). L’évaluation et la localisation des populations exposées doivent être réalisées dans les zones ne respectant pas la réglementation.

Les documents d’urbanisme des collectivités (Plans Locaux d’Urbanisme, Schémas de Cohérence Territoriale) doivent désormais intégrer la problématique Air. Les schémas régionaux Climat-Air-Énergie définiront des orientations régionales qui intègrent à la fois les préoccupations énergétiques, de qualité de l’air et de changement climatique.

Plans Climat-énergie Territoriaux

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252

Zone d'actions prioritaires pour l'air

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210

Plan particules

Téléchargements :
215

Plan de protection de l'atmosphère

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221

Schéma Régional Air Climat énergie

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253

Plan régional de qualité de l'air

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238